Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A COMME AVENIR
Numéro de dépôt :
1659482
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
28/01/2001
Présentation de la marque A COMME AVENIR
Déposée le 28 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S.T. INFORMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « A COMME AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A COMME AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A COMME AVENIR est expirée depuis le 28 janvier 2001.
C.S.T. INFORMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40